comité du 28 février 2019
comité du 3 avril 2019
- 2019-03-Adoption du compte de gestion 2018 – Budget Principal
- 2019-04-Adoption du compte de gestion 2018 – Budget ICE
- 2019-05-Adoption du compte de gestion 2018 – Budget IRVE
- 2019-06-Adoption du compte administratif 2018 – Budget Principal
- 2019-07-Adoption du compte administratif 2018 – Budget ICE
- 2019-08-Adoption du compte administratif 2018 – Budget IRVE
- 2019-09-Affectation du résultat 2018 – Budget Principal
- 2019-10-Affectation du résultat 2018 – Budget ICE
- 2019-11-Affectation du résultat 2018 – Budget IRVE
- 2019-12-Adoption du budget primitif 2019 – Budget Principal
- 2019-13-Adoption du budget primitif 2019 – Budget ICE
- 2019-14-Adoption du budget primitif 2019 – Budget IRVE
- 2019-15-Versement d’une subvention de fonctionnement du Budget Principal au Budget ICE
- 2019-16-Versement d’une subvention de fonctionnement du Budget Principal au Budget IRVE
- 2019-17-Lancement du marché de nettoyage des locaux
- 2019-18- Modification du tableau des effectifs
- 2019-18A- Modification du tableau des effectifs
- 2019-18A-Annexe Modification du tableau des effectifs
- 2019-19-Vente d’un véhicule
- 2019-20-Lancement du marché d’études mutualisées pour les chaufferies bois
COMITE DU 16 MAI 2019
- 2019-21-Modification des statuts du SYDELA
- 2019-21-Annexe – Modification des statuts du SYDELA
- 2019-22-Modification du périmètre du SYDELA
- 2019-23-Modification du tableau des effectifs
- 2019-23-Annexe Modification du tableau des effectifs
- 2019-24-Ouverture de postes temporaires
- 2019-25-Colloque régionale des mobilités durables
- 2019-26-Validation des prises de participation de la SEM SYDELA ENERGIE 44
COMITE DU 20 JUIN 2019
- 2019-27-Assimilation du SYDELA à une commune de 80 000 à 150 000 habitants
- 2019-28-Groupement de commandes Marché de Contrôles des installations d’éclairage public
- 2019-29-Accord-cadre relatif aux effacements des réseaux avec l’AMF, ORANGE et FNCCR
- 2019-30-Lancement du marché installation Autoconsommation
- 2019-31-Adoption du protocole sur le travail à distance
- 2019-31-Annexe Adoption du protocole sur le travail à distance
- 2019-32-Ouverture de postes
- 2019-32 -Annexe Ouverture de postes
- 2019-33-Modification de la quotité de travail – postes SEM
- 2019-33 -Annexe Modification de la quotité de travail – postes SEM
- 2019-34-Congrès FNCCR
- 2019-35-Convention de participation au dispositif de mise à jour du Référentiel Très Grande Echelle de la CARENE
- 2019-35-Annexe
- 2019-36-Provisionnement du compte de l’association L.A. Géo-Data
COMITE DU 26 SEPTEMBRE 2019
- 2019-37-Modification du règlement intérieur du personnel et adoption de la charte informatique
- 2019-37-Annexe
- 2019-37-Annexe 2
- 2019-38-Décision modificative n°1 – Budget principal
- 2019-39-Avance Régie
- 2019-40-Adhésion du SYDELA à l’Association des Décideurs Numériques de l’Ouest (ADN Ouest)
- 2019-41-Avenant contrat gaz
- 2019-42-Approbation des nouveaux statuts de l’entente régionale Territoires d’énergie Pays de la Loire (adhésion du Conseil régional)
- 2019-42-Annexe 1 Avenant
- 2019-42-Annexe 2 Convention
- 2019-43-Adhésion à REEVE
- 2019-44-Modalités financières et patrimoniales du retrait de la commune de FRESNE-SUR-LOIRE du SYDELA
- 2019-45-Reprise de compétence Eclairage Public par la commune de Clisson
COMITE DU 7 NOVEMBRE 2019
- 2019-47-Lancement du marché de diagnostic des ICE
- 2019-48-Lancement du marché de stabilité des mâts d’éclairage public
- 2019-48-Annexe
- 2019-49-Lancement du marché électricité
- 2019-50-Lancement du marché étude de faisabilité géothermie, solaire thermique
- 2019-51-DM N°2 budget principal
- 2019-51-Annexe
- 2019-52-Service de paiement en ligne – PAYFIP
- 2019-53-Amortissement bornes IRVE
- 2019-54-Modification du tableau des effectifs
- 2019-54-Tableau des effectifs-annexe
- 2019-55-Modification du régime indemnitaire des agents du SYDELA
- 2019-56-Ouverture d’un poste d’ingénieur pour une durée d’un an « Chef de projet concession »
- 2019-57-Subvention à l’association L.A GEODATA
- 2019-58-Renouvellement du contrat de concession – Précontentieux
COMITÉ DU 19 DÉCEMBRE 2019
- 2019-59-Adhésion au groupement de commandes maintenance IRVE
- 2019-59-Annexe Adhésion au groupement de commandes maintenance IRVE
- 2019-60a-ACTEE Recrutement
- 2019-61-Groupement de commandes SYDECONSO
- 2019-61a-Lancement marché SIME
- 2019-62-Cession du patrimoine montée en débit – Délibération de principe
- 2019-63-Modification de la participation du SYDELA à la prévoyance
- 2019-64-DM 1 Budget IRVE 2
- 2019-65-Autorisation de dépenses avant le vote du budget
- 2019-65-Annexe
- 2019-66-Cession matériels informatiques
- 2019-67-Libération solde du capital social SEM SYDELA ENERGIE 44